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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS
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TITUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITUS
ETABLISSEMENTS CAVERS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1296466
Date de dépôt :
21/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2015

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 21 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CAVERS domicilié(e) 4 Rue du Docteur Roux,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2279443) - 94600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 124 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS domicilié(e) 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2279443) - 75008 - France.

La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 21 janvier 2015.

ETABLISSEMENTS CAVERS a également déposé les autres marques suivantes : ZENICA , MULTIFERM , STYL'BLIND , IZIS , CAVITH , MANOIR , MANOIR , TITUS , APOGÉE , ZENITH


ETABLISSEMENTS CAVERS Société par actions simplifiée - 4 Rue du Docteur Roux,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2279443) - 94600 - France - SIREN 572124964


CABINET JP COLAS - 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2279443) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279443 - Publication au BOPI 2005-01-14

Renouvellement sans limitation n°2038377 - Publication au BOPI 1994-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 27 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391455 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°520212 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Cadenas et autres articles de serrurerie.